Déposée le 5 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PROFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TERRE PRECIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-20 du 20 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROFUSION domicilié(e) 19 BOULEVARD DES NATIONS UNIES, 92190 MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 512 365 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROFUSION - France.
La marque LA TERRE PRECIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROFUSION SOCIETE ANONYME - 19 BOULEVARD DES NATIONS UNIES, 92190 MEUDON - France - SIREN 342512365
PROFUSION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37
Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; bijouterie; pierres précieuses Verrerie, porcelaine, et faïence non comprises dans d'autres classes Education; organisation de manifestations culturelles
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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